Tag Archives : sociaux

Dans le cadre du « plan 40 000 » lancé par François Hollande en mai 2013, plus de 13000 logements sociaux seront construits d’ici fin 2017. Un coup de pouce pour cette partie de la population dont le logement représente et de loin le premier poste de dépenses. Des logements sociaux pour les étudiants D’ici la fin de l’année, 13 121 nouveaux logements sociaux seront construits à destination [...]

Premier distributeur de microcrédits personnels en France, le réseau des Caisses d’Épargne fait depuis trois ans évoluer son offre pour répondre à des besoins plus spécifiques : la précarité énergétique de l’habitat et l’accès à des véhicules neufs en LOA. Deux produits co-construits avec des acteurs sociaux. En quoi consiste l’offre de la Caisse d’Épargne en matière [...]

Un contrat d’assurance RCMS a pour objet d’assurer les dirigeants contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile qu’ils peuvent encourir dans l’exercice de leur fonction. QUELS DIRIGEANTS ? Tous les dirigeants de droit (présidents, gérants, administrateurs, …) et tous les dirigeants de fait (toute personne, salariée ou non, ayant des fonctions d’administration, de [...]

La responsabilité civile des mandataires sociaux ou RCMS protège les dirigeants d’entreprise et leur patrimoine personnel contre les actions en responsabilité. Définition Actionnaires, salariés, clients, administration ou instances régulatrices peuvent porter plainte pour erreur de gestion, mauvaise déclaration ou communication financière, rupture de contrat ou négligence. Une situation [...]