Tag Archives : seuil

Pour louer un logement, il faudra bientôt le rendre performant d’un point de vue énergétique. En effet, à partir du 1er janvier 2023, les biens à louer devront respecter un « seuil d’indécence énergétique ». Ces logements devront entre autres consommer moins de 500 kWh par m² par an. Dans le cas contraire, ils ne pourront pas être loués. Logement décent : la [...]

Un décret paru au Journal officiel le 23 février augmente le seuil d’application du forfait hospitalier. Il passe de 91 à 120 euros. News Assurances

Le mouvement de baisse des seuils du bonus écologique automobile amorcé par le gouvernement va continuer. Les bonus écologiques seront donc prorogés au-delà de 2012 mais leur montant sera adapté. Une grille de malus écologique automobile durcie pour 2011 et 2012 avait déjà été publiée fin 2010 par le gouvernement. Diminution des émissions de CO2 Le mouvement de baisse des seuils du bonus [...]

La grippe a franchi le seuil épidémique, ont indiqué mercredi les deux réseaux GROG et Sentinelles Inserm, chargés de surveiller l’évolution de la maladie en France. News Assurances